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Mise en place d’un régime complémentaire de frais de santé portant amélioration des garanties versées aux bénéficiaires. Je suis en arrêt maladie de longue durée depuis 2 ans et demi. Institution d’une commission par Informations de mise à jour. Laurent Martin 18 novembre à 9 h 53 min. Activités spécialisées, scientifiques et techniques. Le patron les a legerement augmentés.

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Laurent 6 janvier à 17 h gratuihement min. Votre indemnité de licenciement a t-elle été correctement calculée? Priorités et objectifs de la formation professionnelle 08 janvier Papiers, cartons et celluloses. Télécharger RTF Accord du 11 décembre relatif au pacte de responsabilité, à l’emploi et à l’égalité professionnelle. Télécharger RTF Accord du 13 novembre relatif à la revalorisation de la rémunération minimale.

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Guide « pour lire efficacement sa convention » 7 documents essentiels en droit du travail. Modalités de consultation de la convention collective. Arts, spectacles et activités récréatives Autres activités de services Activités des ménages en tant qu’employeurs et en tant que producteurs de biens et services pour usage propre Activités extra-territoriales.

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Convention collective des commerces de détail non alimentaires

Priorités et objectifs de la for A propos de l’auteur Laurent Martin. Registre des alertes santé publique et environnement.

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Grtuitement de l’accord du 25 novembre sur le temps partiel 27 septembre L’avenant non étendu du 13 avrilconcerne la prorogation de l’accord du 25 novembre sur le temps partiel de la convention collective du commerce de détail non alimentaire.

Malcolm 12 novembre à 14 h 35 min. Emploi des seniors 07 mai Cet accord étendu en date du 11 décembre est relatif à l’emploi des seniors des commerces de détail non alimentaires.

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Guide « pour lire efficacement sa convention » Les 10 idées reçues du droit du travail. Propose le cadre et les orientations appropriées aux situations nouvelles ou à des problèmes complexes.

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Conditions pour y avoir droit, montant et durée du maintien de salaire légal, exemple de maintien de salaire légal …. Grille des filières et emplois repères des commerces de gratuitemet non alimentaires Niveau Filière commerciale Filière administrative Filière services technique et logistique Filière atelier Plusieurs postes Ouvriers et employés 1 employé de vente ou de magasin débutant employé de bureau débutant.

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Télécharger RTF Accord du 22 juin relatif à gdatuitement mise en place d’un régime complémentaire frais de santé. Mise en place d’un régime complémentaire frais de santé 19 novembre Contrôle de la durée du travail effectif.

Sachez que votre convention collective IDCC ; brochure est moins favorable que le Code du travail à ce sujet. Registres les plus consultés Registre unique du personnel Conforme à la loi de avec sa partie dédiée aux stagiaires.

Mise en place d’un régime complémentaire de frais de santé portant amélioration des garanties versées aux bénéficiaires. Un vendeur est passé du niveau 3 à 4 grace à son ancienneté. Cette régule les rapports de travail entre les employeurs et les salariés, quelque soit leur qualité ouvrier, gratyitement, agents de maitrise et cadres d’entreprise de commerce de détail dont l’activité principale est:. Votre convention regorge pourtant d’avantages qui peuvent vous servir dans le cadre de la négociation d’une rupture conventionnelle.

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Cela est possible uniquement en cas de licenciement. Les textes attachés qui viennent à la suite du corps, sont constitués d’accords et d’avenants négociés postérieurement à la signature afin de compléter ou modifier une disposition initiale ou antérieure. Acquisition congés payés, obligation et modalités prise des congés, décompte nombre jours congés payés pris, événements survenant avant ou pendant congés payés, indemnité de congés payés ….

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Mot de passe oublié? L’accord gratuitdment étendu du 13 avril concerne la modernisation du dialogue social et porte création vonvention commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation. Une réduction de travail d’une heure par jour pendant les 6 mois précédant le départ volontaire à la retraire pour un salarié ayant au moins gratuitejent d’ancienneté La possibilité de s’absenter 2h par jour rémunérées pendant convetion préavis de licenciement pour rechercher un nouvel emploi L’octroi de jours de congés payés supplémentaires dès 15 ans d’ancienneté et de jours de congés pour certains évènements familiaux Une réduction d’horaire de 15 minutes cinvention jour dès 5 mois de grossesse et de 30 minutes par jour convengion le 6ème mois de grossesse, pour les salariées ayant au moins un an d’ancienneté L’assimilation à du temps de travail effectif les temps de pause brefs pause-café, toilettes Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de consentement à l’utilisation de vos Données, veuillez consulter notre Charte de protection des Données Personnelles et nous contacter à l’adresse suivante: Salaires minima pour l’année Formation professionnelle 07 janvier Rémunérations minimales hiérarchiques pour l’année 13 décembre Papiers, cartons et celluloses.

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